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Utilisation du service

Conditions générales d’utilisation

Les règles essentielles pour utiliser le site et l’espace client Noxaryn.

Dernière mise à jour : 8 août 2026

01

Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès à noxaryn.org, au compte client et aux fonctionnalités mises à disposition par Noxaryn. Elles ne remplacent pas les conditions commerciales applicables à une prestation commandée.

02

Compte client

  • Vous devez fournir des informations exactes et maintenir l’accès à votre adresse e-mail.
  • Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et devez signaler rapidement toute utilisation non autorisée.
  • Noxaryn peut suspendre un accès en cas de risque de sécurité, de fraude, d’abus ou de violation des présentes conditions.
03

Utilisation acceptable

Vous ne devez pas tenter de contourner les mesures de sécurité, accéder aux données d’un autre utilisateur, perturber le service, automatiser des usages abusifs ou transmettre des contenus illicites portant atteinte aux droits de tiers.

04

Contenus illustratifs

Les exemples, visuels et contenus présentés sur noxaryn.org peuvent être fictifs ou servir uniquement à illustrer le service. Ils ne constituent pas une offre commerciale distincte.

05

Disponibilité

Noxaryn cherche à maintenir le service accessible et fiable mais ne garantit pas une disponibilité ininterrompue. Des maintenances, évolutions, incidents de réseau ou événements extérieurs peuvent temporairement affecter l’accès.

06

Propriété intellectuelle

L’utilisation du site n’emporte aucun transfert de propriété sur le logiciel, les modèles, la marque Noxaryn ou les créations présentées. Les droits attachés au site livré au client sont précisés dans les conditions commerciales applicables.

07

Données personnelles

Les traitements de données réalisés via le site sont décrits dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies accessibles depuis le pied de page.

08

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout différend doit d’abord faire l’objet d’une tentative de résolution amiable avant saisine de la juridiction compétente.